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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SOULIE
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VIGNAULT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNAULT
FROMAGERIE SOULIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1198914
Date de dépôt :
19/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2012

Présentation de la marque VIGNAULT

Déposée le 19 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SOULIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGNAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SOULIE domicilié(e) 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2213599) - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 980 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2213599) - 78220 - France.

La marque VIGNAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIGNAULT est expirée depuis le 19 mars 2012.

FROMAGERIE SOULIE a également déposé les autres marques suivantes : SARABANDE , BRIGANTIN , AUBADE , ETERLOU , (Marque figurative) , ETERLOU , INGOAT , YVES SOULIE FROMAGER , BREBIDOR , SOULIE


FROMAGERIE SOULIE, Société par Actions Simplifiée - 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2213599) - 50890 - France - SIREN 426980132


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2213599) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation n°2002962 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2002 n°2213599 - Publication au BOPI 2002-01-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Inscription le 10 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487480 - Publication au BOPI 2008-12-10

Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392805 - Publication au BOPI 2004-05-19

Inscription le 28 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65619 - Publication au BOPI 1992-07-28

Inscription - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°35856 - Publication au BOPI

Inscription le 28 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65628 - Publication au BOPI 1992-07-28

Inscription le 20 novembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°151765 - Publication au BOPI 1992-11-20

Inscription le 5 mai 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236579 - Publication au BOPI 1997-05-05

Inscription - Transmission de propriété n°28107 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.